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Marques déposées par monsieur DAUVERGNE Christian
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BATIMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATIMOUSS
Monsieur DAUVERGNE Christian

Numéro de dépôt :
1325074
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2005

Présentation de la marque BATIMOUSS

Déposée le 30 septembre 1985 par monsieur DAUVERGNE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUVERGNE Christian domicilié(e) 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054641) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2054641) - France.

La marque BATIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATIMOUSS est expirée depuis le 30 septembre 2005.

DAUVERGNE Christian a également déposé les autres marques suivantes : RAZTOUT , HERBACID , OZIO , BIO TOX , ARAK 76 , BIOCOMPLEX , RAZNET Suspension , PARAFORME , GRESYLODOR , Z L


Monsieur DAUVERGNE Christian - 103, Avenue de la Châtaigneraie Résidence de la Félicité, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2054641) - France


NOVAMARK - (dossier no 2054641) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Renouvellement avec limitation le 12 septembre 1995 n°2054641 - Publication au BOPI 1995-09-12

Inscription le 27 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195286 - Publication au BOPI 1995-12-27

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190292 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription - Renonciation partielle n°18756 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°18756 - Publication au BOPI

"Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, fongicides, herbicides